CULTUREPOLITIQUESOCIETE

[Littérature] « Droit d’auteur de l’Art Musical »: Symphonies d’un secteur maudit

Au Cameroun comme dans de nombreux pays francophones africains, la question relative aux droits d’auteurs de l’art musical est parfois un sentier de vie ou de mort. Mort au sens propre, mais aussi une transfiguration misereuse des artistes musiciens. Coincés entre positionnements, détournements, implications politiques, méconnaissance des exigences, négligence des contrats les droits d’auteur ressemblent à un film sans fin au pays d’Éric Maxime Choupo-Moting. Éric Bertrand OMGBWA tente d’exorciser froidement avec une « eau bénite » littéraire les démons féroces qui prennent possession de l’environnement musical en termes de droits d’auteur et droits voisins, au regard des OGC existantes ou passées. 

 

Comme du déjà vu 

Le 15 Décembre 2020, une nouvelle page semblait s’ouvrir dans le secteur du droit d’auteur de l’art musical au Cameroun. En effet, la Société Nationale Camerounaise de l’Art Musical (SONACAM), unique société de gestion collective des droits d’auteur dans la musique, avait en plus de l’adoption de ses nouveaux textes, tenu une seconde assemblée générale élective le 12 décembre 2020.

Les travaux, dont l’ouverture avait été présidée par le ministre des Arts et de la Culture (MINAC), Bidoung Mkpatt, se sont achevés par l’élection d’une nouvelle équipe dirigeante composée comme suit :

– Président du Conseil d’administration : Francis Ateh Bazore;

– Président du Comité de surveillance : Prince Ndedi Eyango qui a démissionné en Juillet 2021.

– Président du Comité d’éthique, de discipline et d’arbitrage : Mouaha Marthe épouse Dikongo dit Dinaly ;

– Président de la Commission d’identification, d’admission et de classification : Ndoko Koum Louis Michel dit Louis de Koum ;

– Président de la Commission de contrôle des programmes, des musiques en ligne et des répartitions : Atangana Francis Joël dit Dj Bilik. Pour rappel, le Comité d’éthique de discipline et d’arbitrage, comme son nom l’indique, sera une instance de règlement des conflits. Il est sensé sanctionner entre autres, la violation des statuts et autres textes par les membres de la société. Au-delà de ses missions de suivi des contentieux, il va aussi s’occuper de la formation des personnels et des artistes afin que ces derniers comprennent mieux le régime indemnitaire ainsi que les processus de collecte et redistribution. Parmi les autres innovations, le Comité de surveillance aura la responsabilité de contrôler le fonctionnement de la SONACAM, du conseil d’administration et du directeur général, mais aussi, le respect des procédures en matière de répartition équitable ou encore de perceptions transparentes. Des missions qui n’étaient pas très loin de la CMC, SOCINADRA etc….

 

Pour mieux comprendre, l’auteur s’en va dans le passé 

Selon la note de presse dont j’ai jetté un coup d’œil, l’ouvrage mentionné la création par le feu Ministre de la culture Ferdinand Léopold OYONO de la CPMC (Commission Permanente de Médiation et de Contrôle) du droit d’auteur qui était une illustration parfaite du désir de l’état d’avoir un droit de regard sur la gestion de cette société. L’épisode AMA TUTU MUNA, ex-Ministre des Arts et de la Culture qui en 2008, va annuler la réélection de Sam Mbende, PCA sortant de la CMC, pour créer la SOCAM, à la tête de laquelle Odile NGASKA sera installée. Malheureusement, malgré que déhontée par la Cour suprême face à la Cameroon Music Corporation (CMC) pour faits non établis, la représentante au Gouvernement de la famille MUNA va refuser de se plier à l’arrêt de la Cour suprême et respecter la décision rendue en faveur de la CMC de SAM MBENDE au détriment de la SOCAM créée dans des conditions de non-droit, au point de se faire taxer de rebelle de la République. Elle va continuer de multiplier les incohérences dans le Droit d’auteur jusqu’à ce que la SOCAM arrive à la croisée des chemins. Ce qui explique les tensions permanentes qui règnent au sein de cette corporation depuis près de 30 ans.

De la Société camerounaise du Droit d Auteur (Socadra) à la Société nationale camerounaise de l Art musical (Sonacam), en passant par la Société civile nationale des Droits d Auteur (Socinada), les Cameroon music corporation (Cmc), la Société civile camerounaise de l’Art musical (Socam), le droit d auteur au Cameroun ressemble à un organisme programmé chaque fois à dessein pour échouer.

Lire aussi: [Prix Nobel de Littérature 2021] Le romancier tanzanien Abdulrazak Gurnah grand vainqueur

De la genèse du droit d’auteur en musique

Tant la récurrence des palabres sur fond de détournement de fonds plombe les flancs de la gestion de ces différents organismes qui se succèdent depuis des années dans cet important secteur de l art musical. Un vrai casse-tête aussi bien pour l’Etat que pour les artistes.

Le droit d’auteur de l’art musical au Cameroun a une histoire. Mais une histoire qui n’est pas un long fleuve tranquille. L’on se souvient pour la petite histoire que, c’est le 22 septembre 1979 qu’un décret présidentiel (N°79/392) crée la Société camerounaise des droits d’auteurs (Socadra) dans notre pays.

Cet organisme public est chargé de la gestion des droits d’auteurs sur l’ensemble du territoire national. La Socadra remplace à cet effet, la Société des auteurs, compositeurs, éditeurs de musique (Sacem), un organisme français, qui avait jusque-là compétence au Cameroun sur la gestion des droits d’auteurs dans notre pays. L’espoir suscité par la mise sur pied d’une société de gestion collective gérée par les nationaux s’est rapidement estompé, si bien que le ministère de l’information et de la Culture de l’époque la remplace en 1990 par la Société civile nationale du droit d’auteur (Socinada).

 

Les leçons de l’échec de la Socadra inspirent une nouvelle forme de société de gestion collective des droits d’auteurs : une société civile, mise en place par les artistes eux-mêmes, à l’issue d’une assemblée générale constitutive. L’objectif est noble pour susciter un nouvel espoir chez les artistes.

Lire aussi: Face au MINAC, les artistes émettent leurs doléances à propos des droits d’auteurs

Les maux qui avaient emporté la Socadra ressurgissent avec beaucoup d’allant : détournement des sommes perçues sur l’exploitation des droits des auteurs, trafics d’influence de toute nature, guerres de clans, etc…. Plus d’un milliard de Fcfa sont ainsi détournés par les administrateurs qui sont tous des artistes élus par leurs pairs.

Lire aussi: [Littérature] Joël Ekindi Ngando donne les clés d’une carrière réussie dans son ouvrage « De l’École à l’Emploi »

juin 2002, à la faveur d’une nouvelle loi votée en décembre 2000, la Socinada est dissoute. Ladite loi reconfigure l’environnement juridique et administratif du droit d’auteurs au Cameroun. Plus tard, une commission de liquidation présidée par Claude Bernard Messy est mise sur pied. En 2005, ladite liquidation prend corps, sous la supervision de Magloire Ondoa, alors président de la Commission permanente de médiation et de contrôle des organismes de gestion collective du droit d’auteur et des droits voisins.

Lire aussi: Droits d’auteur: Le MINAC dénonce les perceptions frauduleuses

Là encore, des divergences d’opinion sont constatées, notamment dans la gestion des fonds collectés. Le président de la République, Paul Biya, décide de mettre fin aux querelles byzantines des artistes en créant la Cameroon Music Corporation (Cmc) et en nomme Manu Dibango comme président du Conseil d’administration de cette nouvelle société.

Lire aussi: Droits d’auteurs: Report de l’Assemblée élective à la SONACAM

Dysfonctionnements

Basé à Paris en France, le célèbre saxophoniste engage un vaste chantier de réformes avec d’autres organismes des droits d’auteurs étrangers. Seulement, sa gestion est vite critiquée par ses pairs. Pour sauver son honneur trainé dans la boue, Manu Dibango rend son tablier. Une Assemblée générale élective organisée le 16 avril 2005 propulse Sam Mbende au poste de président du Conseil d’administration de la Cmc. Ses rapports orageux avec la Minac, Ama Tutu Muna, perturbe fortement son mandat. Le pic de l’adversité intervient le 12 mai 2008 lorsque la Minac annule les résolutions de l’Assemblée générale. De ces anticoches, l’auteur tente de dessiner les vraies préoccupations de ce dossier dans un subtile ouvrage de 210 pages disponible au prix de 15.000 FCFA dans certains espaces tels:

 

Librairie des Peuples Noirs (Ydé)

– Librairie Clé Equinoxe (Ydé)

– Librairie Fe Tchuenté (Ydé)

– Librairie Saint Paul (Ydé)

– Supermarché DOVV (Ydé)

– Librairie du Savoir (Ndéré)

– Librairie Sofia (Dla)

– Kiosque Touristique Messapresse (Dla)

– Librairies professionnelles (Dla

Afficher plus

Articles similaires

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Bouton retour en haut de la page

Adblock détecté

Un ADLOCK de publicité à été détecté sur votre navigateur veuillez le désactiver pour pouvoir mieux bénéficier et soutenir notre projet merci d'avance
error: Alert: Tu copie ce contenu que c'est pour toi? !!